INDICATEUR 15

Le prestataire informe les apprentis de leurs droits et devoirs en tant qu’apprentis et salariés ainsi que des règles applicables en matière de santé et de sécurité en milieu professionnel.

Niveau attendu : Démontrer que les apprentis sont informés des droits et devoirs des salariés /apprentis et sur les règles applicables en matière de santé et de sécurité en milieu professionnel.

Comment le traiter dans ARGALIS : Argalis met à disposition du prestataire un modèle de règlement intérieur répondant aux règles applicables en matière de santé et de sécurité en milieu professionnel.

Le règlement intérieur est disponible dans chaque session via le Menu Activité > Session > Onglet Gestion Documentaire > Onglet mon compte:



Vous pouvez générer et envoyer le règlement intérieur aux clients depuis chaque session.

Comme tous les documents mis à disposition dans Argalis, vous pouvez dupliquer le modèle originale du règlement intérieur pour le personnaliser si vous souhaitez ajouter des mentions spéciales, via le

Menu Administration > Modèle > Modèle de documents : vous pouvez taper “règlement intérieur” dans le champ “nom du document” :




Pour en savoir plus sur la duplication de modèles de documents

Mis à jour le : 17/03/2023